Mentions légales
Éditeur
Maison Nette — SARL au capital de 12 000 €. Siège social : 9 rue Saint-Georges, 35000 Rennes, France. Directrice de la publication : Mme Élodie Guérin. Tél. : 02 99 30 64 15. Email : [email protected].
Immatriculation
SIRET : 879 245 118 00015 — RCS Rennes 879 245 118 — TVA intracommunautaire : FR73 879 245 118.
Services à la personne
Maison Nette est un organisme déclaré de services à la personne, dont la déclaration est enregistrée auprès de la DREETS de Bretagne. À ce titre, ses prestations ouvrent droit au crédit d'impôt de 50 % prévu à l'article 199 sexdecies du Code général des impôts, sous réserve des conditions en vigueur.
Hébergeur
Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.
Personnel & assurance
Nos intervenantes sont déclarées et l'entreprise est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle. Les prestations font l'objet d'un devis et d'une convention précisant les modalités d'intervention.
Propriété intellectuelle
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